Résumé:
La loi applicable à l'arbitrage est différent de la loi applicable en matière d'arbitrage. Ce dernier mène arbitres de décider comme ils le font. Le premier se réfère à la source de leur autorité et l'effet de leur décision - l'ordre juridique qui régit l'arbitrage. Selon la thèse territorialiste, un arbitrage ne peut avoir d'autre fondement que celui de l'ordre juridique de l'état particulier où l'arbitrage a lieu. Cette conception dépassée est démentie par la simple observation des faits que la pluralité des ordres juridiques peuvent donner effet à l'arbitrage. Certains chercheurs français de promouvoir l'idée d'un ordre autonome arbitral. Dans la mesure où ils ont finalement chercher à établir cet ordre en posant sa reconnaissance par les commandes de l'État même d'où ils prétendent l'autonomie, Leur idée est circulaire et en effet rien de plus qu'une variante habillé de pluralisme horizontaux ordinaires. Mais le modèle de pluralisme horizontale tient pas compte des ordres importants de l'activité arbitrale. Arbitrage dans la société moderne est précisément perçue comme un complexe, forme tridimensionnelle du pluralisme, dans laquelle les ordres juridiques (dans les) ne sont pas exclusivement ceux des Etats et (ii) chevauchent souvent.
Working Paper Series
par le biais SSRN-arbitrage en trois dimensions par Jan Paulsson.
